Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Philippe GLOAGUEN

Numéro de dépôt :
93480962
Date de dépôt :
20/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 août 1993 par Philippe GLOAGUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est Philippe GLOAGUEN, domicilié(e) 9 rue du Montparnasse, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480962.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 août 2003.

Philippe GLOAGUEN a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT c'est NATUREL , ROUTARD , ROUTARD , SUMMER CAMPS , c'est naturel


Philippe GLOAGUEN - 9 rue du Montparnasse, 75006 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Papier, carton, articles en papier ou en carton non compris dans d'autres classes, albums, brochures, catalogues, plans, prospectus, publications, revues, cartes postales, guides, imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, papeterie, articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, articles de papeterie, affiches, affichettes, almanachs, aquarelles, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, billets, blocs, boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes, chemises pour documents, crayons, taille-crayons, dessins, matériel d'enseignement sous forme de jeux, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, fournitures scolaires, gravures, images, jeux de cartes, papier à lettres, linge de table en papier, lithographies, marques pour livres, manuels, mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, photogravures, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, cartes postales.Vêtements, chaussures, chapellerie.Transport, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, agences de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels, de pension, location d'automobiles, services d'autobus, transport en bateau, transport aérien, organisation de croisières, courtage de transport, organisation d'excursions, transport de passagers, visites touristiques, informations en matière de transport et réservation pour le transport.Education et divertissement, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, organisation de concours, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, émissions télévisées, édition de textes, location d'enregistrements sonores, production de films, production d'émissions télévisées ou radiophoniques, prêts de livres, publication de livres, services de loisirs, montages de programmes radiophoniques et de télévision, spectacles, édition de textes, jeux télévisés, organisation de congrès, de séminaires, de symposiums, de colloques, de conférences, d'expositions à but culturel ou éducatif, camps de vacances

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.